Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. BRETON
Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL, société anonyme, Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente).

Numéro de dépôt :
1188704
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L. BRETON de Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL

Présentation de la marque L. BRETON

Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L. BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL a également déposé les autres marques suivantes : ARMONIAL , L. BRETON , CHARENTELLE


Société Industrielle Des Produits Alimentaires SINPRAL, société anonyme, Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24059 - Publication au BOPI 1982-17

Emballages en papier, emballages en carton, emballages en matières plastique.Fruits confits à l'alcool. Articles de confiserie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.